Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Montvalézan (73) : Modification simplifiée n°2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01929 Dossier reçu complet le 12/03/2020 pdf - 1.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 mars 2020
Etrembières (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01932 Dossier reçu complet le 09/03/2020 pdf - 6.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 mars 2020
Beaufort-sur-Doron (73) : Modification simplifiée du PLU communal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01928 Dossier reçu complet le 03/03/2020 zip - 8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 mars 2020
Thizy-les-Bourg (69) : Révision simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01931 Dossier reçu complet le 09/03/2020 pdf - 1.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 mars 2020
Tournon-sur-Rhône (07) : Recours PLU
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKU-1923 Dossier reçu complet le 24/02/2020 pdf - 6.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
9 mars 2020
Bessenay (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01924 Dossier reçu complet le 02/03/2020 zip - 22.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 mars 2020
Poisy (74) : Mise en compatibilité n°2 du PLU dans le cadre de la déclaration de projet (site Eurovia) à Brassilly
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01918 Dossier reçu complet le 24/02/2020 - partie 1 zip - 16.5 Mio Dossier reçu complet le 24/02/2020 - partie 2 zip - 19.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
28 février 2020
Hauteville-Lompnes (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01920 Dossier reçu complet le 25/02/2020 zip - 18.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
27 février 2020