Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Publier (74) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01975 Dossier reçu complet le 30/06/2020 pdf - 941.1 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 juillet 2020
Romans-sur-Isère (26) : modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01973 Dossier reçu complet le 26/06/2020 pdf - 4.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE Demande de recours reçue le 23/10/2020. Consultez la décision sur le site de la MRAE
29 juin 2020
Huez (38) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01968 Dossier reçu complet le 22/06/2020 pdf - 4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
27 juin 2020
Saint-Trivier-de-Courtes (01) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01966 Dossier reçu complet le 18/06/2020 zip - 8.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 juin 2020
Saint-Jean-Bonnefonds (42) : Modification du PLU
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKU-1962 Dossier reçu le 12/06/2020 pdf - 5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE Lien html - 131.2 kio
18 juin 2020
Les Ancizes-Comps (63) : Modification simplifiée n° 1 du PLU
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-1958 Consultez la décision sur le site MRAE Lien html - 129.7 kio
18 juin 2020
PLUi-H du Haut-Bugey-Agglomération (01) : Modification n°1 simplifiée
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01961 Dossier reçu complet le 09/06/2020 pdf - 5.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
17 juin 2020
Chamrousse (38) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01960 Dossier reçu complet le 08/06/2020 pdf - 1.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 juin 2020