Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Modification simplifiée n°1 du PLUi Val des Usses (74)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02006 Dossier reçu complet août 2020 zip - 7.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 août 2020
Souzy (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01999 Dossier reçu complet le 31/07/2020 pdf - 10.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 août 2020
Thônes (74) : DPMEC du PLU pour l’aménagement d’un espace de loisirs et sportif dans le secteur du lac du Thuy
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02004 Dossier reçu complet le 07/08/2020 pdf - 7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 août 2020
PLUi GAM (38) : Modification simplifiée n°1 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01998 Dossier reçu complet le 30/07/2020 pdf - 2.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 août 2020
Reventin-Vaugris (38) : MECDU – création d’un 1/2 échangeur Vienne-Sud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01986 Dossier reçu complet le 17/07/2020 zip - 5.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 août 2020
Allevard-les-Bains (38) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01997 Dossier reçu complet le 05/08/2020 - partie 1 zip - 22.4 Mio Dossier reçu complet le 05/08/2020 - partie 2 zip - 2.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 août 2020
Saint-André-de-Boëge (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02002 Dossier reçu complet le 08/08/2020 pdf - 7.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 août 2020
Lentillères (07) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-1994 Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 août 2020