Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Ville-Sous-Anjou (38) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUP-02017 Dossier reçus complet le 10/09/2020 pdf - 93.6 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 septembre 2020
Montagny (69) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02015 Dossier reçu complet le 03/09/2020 pdf - 3.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 septembre 2020
Saint-Vulbas (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02013 Dossier reçu complet le 28/08/2020 zip - 6.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 septembre 2020
Villars-les-Dombes (01) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02014 Dossier reçus complet le 01/09/2020 pdf - 9.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 septembre 2020
Crépol (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02011 Dossier reçu complet le 25/08/2020 zip - 2.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
27 août 2020
Valencin (38) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02000 Dossier reçu complet le 11/08/2020 zip - 19.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 août 2020
Bourgoin-Jallieu, Vaulx-Milieu, Isle d’Abeau (38) : Mise en compatibilité dans le cadre de la DUP PLU (projet renaturation de la Bourbre)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02005 Dossier reçu complet le 11/08/2020 - partie 1 zip - 20.6 Mio Dossier reçu complet le 11/08/2020 - partie 2 zip - 7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 août 2020
Beaufort (73) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02008 Dossier reçu complet le 14/08/2020 zip - 8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 août 2020