Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Alixan (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02828 Dossier reçu complet le 26/08/2022 zip - 10.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
31 août 2022
Alixan (26) : Déclaration de projet d’intérêt général (pôle petite enfance) et mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2829 Dossier reçu complet le 25 août 2022 zip - 3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 août 2022
Voiron (38) : révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2795 Dossier reçu complet le 24 août 2022 pdf - 16.3 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 août 2022
Moissat (63) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02825 La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 août 2022
Odenas (69) : Modification n° 5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02826 Dossier reçu complet le 23 août 2022 zip - 11.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 août 2022
La Rivière (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02771 Dossier reçu complet le 18 août 2022 7z - 14.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 août 2022
Cognin-les-Gorges (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2770 Dossier reçu complet le 18 août 2022 7z - 22.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 août 2022
Bas Chablais (74) : Modification simplifiée n°1 du PLUi – seconde demande
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02822 Dossier reçu complet le 17 août 2022 zip - 7.2 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 août 2022