Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Lent (01) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02131 Dossier reçu complet le 18/02/2021 zip - 20.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 février 2021
Sevrier (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02125 Dossier reçu complet le 19/02/2021 zip - 23.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 février 2021
Villargondran (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02114 Dossier reçu complet le 03/02/2021 zip - 9.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 février 2021
Combloux (74) : Mise en compatibilité du PLU - dans le cadre d’une déclaration de projet pour le renforcement et l’extension du réseau (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02119 Dossier reçu complet le 17/02/2021 zip - 6.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 février 2021
Saint-Alban-les Villards (73) : MC du projet d’aménagement hydroélectrique sur le torrent du Merlet avec le PLU dans le cadre d’une DUP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02128 Dossier reçu complet le 17/02/2021 pdf - 1.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 février 2021
Ceyzériat (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02124 Dossier reçu complet le 10/02/2021 pdf - 2.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 février 2021
Lamure-sur-Azergues (69) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02121 Dossier reçu complet le 08/02/2021 pdf - 6.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 février 2021
Saint-Romain-en-Gal (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02123 Dossier reçu complet le 09/02/2021 pdf - 2.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 février 2021