Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Symphorien-sur-Coise (69) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02115 Dossier reçu complet le 02/02/2021 pdf - 729.4 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
9 février 2021
Buellas (01) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02117 Dossier reçu complet le 03/02/2021 zip - 13.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 février 2021
Charnècles (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02099 Dossier reçu complet le 02/02/2021 zip - 4.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
5 février 2021
Chirens (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02112 Dossier reçu complet le 29/01/2021 zip - 15.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 février 2021
Communauté d’agglomération de Grand Chambéry (73) : Modification n°1 du PLUi HD Grand Chambéry
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02113 Dossier reçu complet le 29/01/2021 pdf - 731.2 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er février 2021
Seyssuel (38) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02107 Dossier reçu complet le 26/01/2021 pdf - 595 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er février 2021
Mercurol-Veaunes (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02111 Dossier reçu complet le 29/01/2021 zip - 8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er février 2021
Villaroux (73) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02110 Dossier reçu complet le 28/01/2021 pdf - 1.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er février 2021