Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
La Clusaz (74) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02243 Dossier reçu complet le 21/05/2021 zip - 6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
27 mai 2021
Mirabel et Blacons (26) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02244 Dossier reçu complet le 21/05/2021 - partie 1 zip - 17.2 Mio Dossier reçu complet le 21/05/2021 - partie 2 zip - 22.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 mai 2021
Chateauneuf-sur-Isère (26) : Modification n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02237 Dossier reçu complet le 20/05/2021 - partie 1 zip - 7 Mio Dossier reçu complet le 20/05/2021 - partie 2 zip - 22.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 mai 2021
Artemare (01) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02236 Dossier reçu complet le 18/05/2021 zip - 6.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 mai 2021
Epinouze (26) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02230 Dossier reçu complet le 07/05/2021 pdf - 5.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 mai 2021
Neuville-les-Dames (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02228 Dossier reçu complet le 04/05/2021 pdf - 3.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 mai 2021
Susville (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02221 Dossier reçu complet le 30/04/2021 - partie 1 zip - 19.1 Mio Dossier reçu complet le 30/04/2021 - partie 2 zip - 10.3 Mio Dossier reçu complet le 30/04/2021 - partie 3 zip - 14.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 mai 2021
Montmélian (73) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02233 Dossier reçu complet le 10/05/2021 zip - 20.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 mai 2021