Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Archamps (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02321 Dossier reçu complet le 20/07/2021 zip - 2.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 juillet 2021
Ars-sur-Formans (01) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02312 Dossier reçu complet le 16/07/2021 pdf - 4.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 juillet 2021
La Mure (38) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02314 Dossier reçu complet le 16/07/2021 zip - 21.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 juillet 2021
Villard-Reculas (38) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02315 Dossier reçu complet le 19/07/2021 zip - 9.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 juillet 2021
Modification n°2 du PLUi-HD - périmètre de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (73)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02302 Dossier reçu complet le 09/07/2021 pdf - 736.9 kio Consultez la décision et les recours sur le site de la MRAE
21 juillet 2021
Brignais (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02310 Dossier reçu complet le 16/07/2021 pdf - 3.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 juillet 2021
Civrieux (01) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02306 Dossier reçu complet le 17/07/2021 pdf - 3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 juillet 2021
Saint-Marcel l’Éclairé (69) : Modification simplifiée n°2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02305 Dossier reçu complet le 15/07/2021 zip - 794.1 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 juillet 2021