Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Meximieux (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02343 Dossier reçu complet le 09/08/2021 pdf - 20.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 août 2021
Bourg-les-Valence (26) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02355 Dossier reçu complet le 04/08/2021 - partie 1 zip - 20.8 Mio Dossier reçu complet le 04/08/2021 - partie 2 zip - 13.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 août 2021
Ugine (73) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02320 Dossier reçu complet le 04/08/2021 pdf - 20.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 août 2021
Villerevesure (01) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02333 Dossier reçu complet le 02/08/2021 pdf - 1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 août 2021
Périmètre intercommunal de Haut Bugey agglomération (01) : Modification simplifiée n°3 du PLUi-H Haut Bugey
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02347 Dossier reçu complet le 03/08/2021 pdf - 14.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 août 2021
Périmètre intercommunal de Haut Bugey Agglomération (01) : Modification n°2 du PLUiH Haut Bugey Agglomération
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02348 Dossier reçu complet le 03/08/2021 pdf - 11.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 août 2021
Saint-Marcel-de-Félines (42) : Modification n°7 du PLU pour permettre la réalisation d’une aire de covoiturage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2328 reçu complet le 22/07/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 août 2021
Les Deux Alpes (38) : Mont de Lans (commune déléguée) : Modification de droit commun°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02327 Dossier reçu complet le 22/07/2021 7z - 19.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 août 2021