Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Jarrier (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02485 Dossier reçu complet le 25/11/2021 zip - 6.8 Mio Décision à rendre au plus tard le 25/01/2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 novembre 2021
Saint-Pancrace (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02486 Dossier reçu complet le 25/11/2021 zip - 3.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 novembre 2021
La Tour-en-Maurienne (73) : Modification simplifiée du PLU de la commune déléguée d’Hermillon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02484 Dossier reçu complet le 25/11/2021 zip - 2.2 Mio Décision à rendre au plus tard le 25/01/2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 novembre 2021
Saint-Nizier-sous-Charlieu (42) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2446 Dossier reçu complet le 09 novembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 novembre 2021
Péronnas (01) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02445 Dossier reçu complet le 09/11/2021 - partie 1 zip - 10.8 Mio Dossier reçu complet le 09/11/2021 - partie 2 zip - 19.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Un recours a été déposé le 03/03/2022 - La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 novembre 2021
Gluiras (07) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02447 Dossier reçu complet le 15 novembre 2021 La décision sera rendue au plus tard le 15 janvier 2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 novembre 2021
Chavannes (26) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02439 Dossier reçu complet le 04/11/2021 7z - 5.3 Mio La décision ssera consultable sur le site de la MRAE
16 novembre 2021
Certines (01) : Modification simplifiée du PLU
4 novembre 2021