Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Davézieux (07) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2505 Dossier reçu complet le 13 décembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
21 décembre 2021
Tournon (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02511 Dossier reçu complet le 16/12/2021 pdf - 4.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 décembre 2021
Saint-Laurent-d’Agny (69) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02507 Dossier reçu complet le 15/12/2021 pdf - 1.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 décembre 2021
Ternay (69) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02503 Dossier reçu complet le 10/12/2021 pdf - 8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 décembre 2021
Châtillon-Saint-Jean (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02499 Dossier reçu complet le 07/12/2021 zip - 14.6 Mio La est consultable sur le site de la MRAE
15 décembre 2021
Bellerive-Sur-Allier (03) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2500 Dossier reçu complet le 7 décembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 décembre 2021
Saint-Jean-De-Muzols (07) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02497 Dossier reçu complet le 5 décembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 décembre 2021
Alex (74) : Mise en compatibilité du PLU avec le projet d’aménagement d’une aire d’accueil du public sur la porte d’entrée de l’espace naturel (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02498 dossier reçu complet le 07/12/2021 zip - 9.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 décembre 2021