Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Félicien (07) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02616 Dossier reçu complet le 21 mars 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
30 mars 2022
Magland (74) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02612 Dossier reçu complet le 18/03/2022 zip - 13.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 mars 2022
Sillingy (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02613 dossier reçu complet le 18/03/2022 partie 1 zip - 17.5 Mio dossier reçu complet le 18/03/2022 partie 2 zip - 8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 mars 2022
Saint-Vulbas (01) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02581 dossier reçu complet le 08/03/2022 pdf - 283.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 mars 2022
Saint-Denis-Les-Bourg (01) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02607 Dossier reçu complet le 07/03/2022 zip - 2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 mars 2022
Ambilly (74) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02606 Dossier reçu complet le 11/03/2022 pdf - 622.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 mars 2022
Crest-Voland (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02602 dossier reçu complet le 14/03/2022 zip - 16.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 mars 2022
Rancé (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02600 Dossier reçu complet le 07/03/2022 pdf - 2.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 mars 2022