Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Villerest (42) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02609 Dossier reçu complet le 25 mars 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 avril 2022
Peschadoires (63) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02621 Dossier reçu complet le 29 mars 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 avril 2022
Curtafond (01) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02629 Dossier reçu complet le 04/04/2022 - partie 1 zip - 14.2 Mio Dossier reçu complet le 04/04/2022 - partie 2 zip - 24.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 avril 2022
Vinay (38) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02624 Dossier reçu complet le 31/03/2022 pdf - 1.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 avril 2022
Autrans-Méaudre-en-Vercors, Corrençon-en-Vercors, Engins, Lans-en-Vercors, Saint-Nizier-du-Moucherotte, Villard-de-Lans (38) : Modification n°1 du (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02614 Dossier reçu complet le 01/04/2022 pdf - 746.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 avril 2022
Auris-en-Oisans (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02611 Dossier reçu complet le 31/03/2022 pdf - 1.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 avril 2022
Sourcieux-les-Mines (69) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02610 Dossier reçu complet le 18/03/2022 pdf - 3.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
31 mars 2022
Megève (74) : Modification n°3 du PLU – Modification de droit commun
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02620 dossier reçu complet le 29/03/2022 pdf - 1.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
30 mars 2022