Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Les Allues (73) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02643 Dossier reçu complet le 19 avril 2022 zip - 16.4 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 avril 2022
Duingt (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02637 Dossier reçu complet le 14 avril 2022 zip - 14.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 avril 2022
Marcenod (42) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2633 Dossier reçu complet le 8 avril 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
15 avril 2022
Valloire (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02636 Dossier reçu complet le 13/04/2022 zip - 18 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
14 avril 2022
Courtenay (38) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02615 dossier reçu complet le 11/06/2022 pdf - 14.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 avril 2022
Saint-Marcel-d’Ardèche (07) : Déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU pour la construction d’un groupe scolaire et d’une (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02626 Dossier reçu complet le 31 mars 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
11 avril 2022
Albertville (73) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02627 Dossier reçu complet le 31/03/2022 pdf - 422.2 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 avril 2022
Saint-Germain-Lespinasse (42) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02619 Dossier reçu complet le 23 mars 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 avril 2022