Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Pontcharra-sur-Turdine - commune déléguée (69) : Évolution n°8 du PLU (révision avec examen conjoint)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02686 Dossier reçu complet le 13 juin 2022 zip - 6.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier fait l'objet d'un recours déposé le 06/10/2022 sous le numéro 2867. Il est en cours de traitement
16 juin 2022
Confrançon (01) Modification simplifiée PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02699 Dossier reçu complet le 03/06/2022 zip - 10.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 juin 2022
Pomeys (69) : modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2683 Dossier reçu complet le 10 juin 2022 - Partie 1 zip - 6.2 Mio Dossier reçu complet le 10 juin 2022 - Partie 2 zip - 17.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 juin 2022
Passy (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02622 Dossier reçu complet le 13 juin 2022 - Partie 1 zip - 21.6 Mio Dossier reçu complet le 13 juin 2022 - Partie 2 pdf - 14.3 Mio Dossier reçu complet le 13 juin 2022 - Partie 3 pdf - 19.7 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à (…)
14 juin 2022
Saint-Just-Chaleyssin (38) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02617 Dossier reçu complet le 30 mai 2022 pdf - 182.8 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 juin 2022
Vindry-sur-Turdine (69) : modifications de 4 PLU des communes déléguées (Pontcharra-Sur-Turdine, Les Olmes, Saint-Loup et Dareizé)
Demande d'examen au cas par cas Pontcharra-sur-Turdine : dossier n°2022-ARA-KKUPP-02687 Les Olmes : dossier n°2022-ARA-KKUPP-02702 Dareizé : dossier n°2022-ARA-KKUPP-02703 Saint-Loup : dossier n°2022-ARA-KKUPP-02704 Dossier reçu complet le 23 mai 2022 zip - 6.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Le dossier (…)
13 juin 2022
Arâches-la-Frasse (74) : Modification simplifiée n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02658 Dossier reçu complet le 6 juin 2022 pdf - 362 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 juin 2022
Archamps (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02698 Dossier reçu complet le 1er juin 2022 pdf - 5.1 Mio Dossier reçu complet le 1er juin 2022 - Partie 2 zip - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 juin 2022