Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Albertville (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02705 Dossier reçu complet le 21/06/2022 zip - 7.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 juin 2022
Megève (74) : modification n°3 du PLU – deuxième demande
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02712 Dossier reçu complet le 20 juin 2022 - Partie 1 zip - 11.1 Mio Dossier reçu complet le 20 juin 2022 - Partie 2 zip - 20.5 Mio Dossier reçu complet le 20 juin 2022 - Partie 3 zip - 14.1 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à (…)
21 juin 2022
Neuville-les-Dames (01) : modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02707 Dossier reçu complet le 13 juin 2022 zip - 3 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 juin 2022
Sallenôves (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02691 Dossier reçu complet le 17 juin pdf - 1.1 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision sera rendue au plus tard le 17 août 2022 et sera consultable (…)
20 juin 2022
Combronde (63) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2713 Dossier reçu complet le 14 juin 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
17 juin 2022
Larajasse (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02708 Dossier reçu complet le 13 juin 2022 zip - 945.1 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 juin 2022
Pontcharra-sur-Turdine - commune déléguée (69) : Évolution n°8 du PLU (révision avec examen conjoint)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02686 Dossier reçu complet le 13 juin 2022 zip - 6.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier fait l'objet d'un recours déposé le 06/10/2022 sous le numéro 2867. Il est en cours de traitement
16 juin 2022
Confrançon (01) Modification simplifiée PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02699 Dossier reçu complet le 03/06/2022 zip - 10.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 juin 2022