Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Auzat-la-Combelle (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02732 Dossier reçu complet le 27/06/2022 - partie 1 zip - 19.6 Mio Dossier reçu complet le 27/06/2022 - partie 2 zip - 19.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er juillet 2022
Saint-Alban-les-Eaux (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02735 Dossier reçu complet le 27/06/2022 pdf - 2.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er juillet 2022
Chevrier (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02727 Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : les documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 juin 2022
Gilly-Sur-Isère (73) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02714 Dossier reçu complet le 23/06/2022 zip - 13.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 juin 2022
Lezoux (63) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02717 Dossier reçu complet le 16/06/2022 pdf - 2.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 juin 2022
Clonas-sur-Varèze (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02724 Dossier reçu complet le 21/06/2022 pdf - 6.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obte-nir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
23 juin 2022
Sonnay (38) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02723 Dossier reçu complet le 21/06/2022 pdf - 249.4 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obte-nir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
23 juin 2022
Albertville (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02705 Dossier reçu complet le 21/06/2022 zip - 7.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 juin 2022