Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Chazey-sur-Ain (01) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01482 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 septembre 2024
Satolas et Bonce (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01479 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 septembre 2024
La Chapelle d’Abondance (74) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01480 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
2 septembre 2024
Villard-sur-Doron (73) : Modification n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01478 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
28 août 2024
Crolles (38) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01476 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
13 août 2024
Epagny Metz-Tessy (74) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01464 Dossier retiré le 14/10/2024
13 août 2024
Montsapey (73) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01473 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 août 2024
Saint-Romain-Lachalm (43) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01467 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
8 août 2024