Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Val d’Isère (73) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01565 L'avis sera rendu au plus tard le 18/05/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
19 février 2025
Nonette-Orsonnette (63) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01541 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 février 2025
Yzeure (03) : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU prévoyant la création d’un secteur de taille et de capacités limités (…)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01545 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 février 2025
Chavanay (42) : modification n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01523 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
13 février 2025
Bully (69) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01555 L'avis est consultable sur le [site de la MRAE->http://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/avis-rendus-r88.htm
13 février 2025
Baneins (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01557 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 février 2025
La Versanne (42) : révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01558 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
11 février 2025
Saint-Martin-d’Hères (38) : Projet Procédure Commune 3 mois – ZAC du quartier Paul Bert/Paul Eluard et emportant mise en compatibilité des PLUi GAM
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01831 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
7 février 2025