Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : (Procédure commune 3 mois) - Extension du parc d’activités économiques des Jourdies et mise en compatibilité du (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP-01915 L'avis sera rendu au plus tard le 01/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
2 juillet 2025
Sainte-Euphémie (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01676 L'avis sera rendu au plus tard le 30/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025
Trept (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01672 L'avis sera rendu au plus tard le 25/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2025
Reyrieux (01) : révision allégée n°5 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01670 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
25 juin 2025
Champs-près-Froges (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01666 L'avis sera rendu au plus tard le 23/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
25 juin 2025
Villard-Reculas (38) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01589 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
25 juin 2025
Seyssuel (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01668 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
24 juin 2025
Biozat (03) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01664 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
23 juin 2025