Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Sainte-Marie-du-Mont (38) :Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01686 L'avis sera rendu au plus tard le 07/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
10 juillet 2025
Valleiry (74) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01684 L'avis sera rendu au plus tard le 04/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
9 juillet 2025
Révision des PLU de Vaugneray et de Saint-Laurent-de-Vaux valant élaboration du PLU de la commune nouvelle de Vaugneray révision du PLU (69)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01671 L'avis sera rendu au plus tard le 23/09/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
9 juillet 2025
Montrevel-en-Bresse (01) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01683 L'avis sera rendu au plus tard le 04/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 juillet 2025
Publier (74) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01654 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
4 juillet 2025
Reventin-Vaugris (38) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01679 L'avis sera rendu au plus tard le 01/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
4 juillet 2025
Veyras (07) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01678 L'avis sera rendu au plus tard le 1er octobre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
4 juillet 2025
Saint-Maurice-en-Gourgois (42) : modification n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01661 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 juillet 2025