Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Sain-Bel (69) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01247 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 janvier 2023
Chambonas (07) : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU pour la Zone d’Activités de La Balagère
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01244 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 janvier 2023
Brugheas (03) : révision allégée du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01235 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 janvier 2023
Villeneuve (01) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU (renouvellement urbain sur le site d’une ancienne coopérative agricole)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01241 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 janvier 2023
Serbannes (03) : révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01236 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
11 janvier 2023
Neschers (63) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01243 Dossier retiré le 1er février 2023
11 janvier 2023
Le Pouzin : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AU-01237 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 janvier 2023
Trévol (03) : révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AU-1234 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
29 décembre 2022