Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Maurice-sur-Dargoire - Commune déléguée (nouvelle commune de Chabanière) (69) : DP emportant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01306 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 juillet 2023
Niévroz (01) : révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01310 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 juillet 2023
Tignieu-Jameyzieu (38) : 2e avis – DPMC du PLU relative au renouvellement et à l’extension de la carrière de Tignieu
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01307 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
7 juillet 2023
Neuvecelle (74) : révision n°5 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01304 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 juillet 2023
Montéléger (26) : Déclaration d’intérêt général d’une micro-crèche et mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01302 L'avis sera rendu au plus tard le 28/09/2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
30 juin 2023
Thurins (69) : Arrêt du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01300 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
30 juin 2023
Tence (43) : révision allégée du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AU-1295 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 juin 2023
Charvieu-Chavagneux (38) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01296 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 juin 2023