Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Monteynard (38) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01283 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
15 mai 2023
Voiron (38) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01279 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2023
Puygiron (26) : DPMC n°2 du PLU dans le cadre du projet d’extension de carrière de roches massives et de granulats de calcaire au lieu-dit « (…)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AP-01364 L'avis sera rendu au plus tard le 27/07/2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2023
Toussieux (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01277 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
27 avril 2023
Saint-Julien-en-Genevois (74) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01248 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
21 avril 2023
Saint-Didier-Sous-Aubenas (07) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01271 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 avril 2023
Peyrus (26) : Arrêt – Élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01273 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 avril 2023
Charmes-sur-Rhône (07) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01270 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
4 avril 2023