Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Chamrousse (38) : Mise en compatibilité n°1 du PLU (projet de luge 4 saisons)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01291 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
13 juin 2023
Val-Revermont (01) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01294 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 juin 2023
Saint-Genix-sur-Guiers (73) : révision du PLU (2ème avis)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01293 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
8 juin 2023
Rillieux-la-Pape (69) : déclaration de projet emportant mise en compatibilité (création parc photovoltaïque au sol) – PLU-H de la Métropole de Lyon
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01290 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
8 juin 2023
PLUi du Bas Chalbais (Equipement culturel et sportif, commune d’Excenevex) (74) : Déclaration de projet et mise en compatibilité n°2
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01288 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
31 mai 2023
Villefranche-d’Allier (03) : déclaration de projet en vue d’une mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01286 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
25 mai 2023
Saint-Donat-sur-L’Herbasse (26) : Procédure commune - DP emportant MC du PLU - Projet de parc à thème du Lac de Champos
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AP-01537 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
24 mai 2023
Crolles (38) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01281 Dossier retiré le 18/07/2023
22 mai 2023