Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Combloux (74) : révision n°5 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01334 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
27 septembre 2023
Saint-Didier-en-Velay (43) : révision du PLU
Avis AE Dossier n° 2023-ARA-AUPP-01336 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
25 septembre 2023
La Chapelle-du-Châtelard (01) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01337 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 septembre 2023
Junhac (15) : Mise en compatibilité du PLUi du Pays de Montsalvy avec le projet d’aménagement d’un parc agrotouristique photovoltaïque
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01331 Dossier retiré par la personne publique responsable le 14/11/2023
13 septembre 2023
Bourgoin-Jallieu (38) : Révision n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01326 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
30 août 2023
Aigubelette-le-Lac (73) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01327 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
29 août 2023
Peyraud (07) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01325 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
28 août 2023
Vaugneray (69) : Modification n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01324 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
4 août 2023