Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Morillon (74) : Déclaration de projet et mise en compatibilité n°1 du PLU – secteur du Visigny
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01322 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
3 août 2023
Porte-de-Savoie (73) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01320 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
2 août 2023
Arâches-la-Frasse (74) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01313 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
27 juillet 2023
Courzieu (69) : modification n°4 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01318 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
27 juillet 2023
Grézieu-Le-Marché (69) : révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01317 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
27 juillet 2023
Le Puy-en-Velay (43) : révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01311 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
24 juillet 2023
Villieu-Loyes-Mollon (01) - Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AP-01315 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
21 juillet 2023
Servas (01) - Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-1312 L'avis sera rendu au plus tard le 18/10/23 et sera consultable sur le site de la MRAE
21 juillet 2023