Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Buxières-les-Mines (03) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01597 L'avis sera rendu au plus tard le 8 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 avril 2025
Priay (01) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01595 L'avis sera rendu au plus tard le 8 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 avril 2025
Bozel (73) : révision du PLU (second arrêt)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01593 L'avis sera rendu au plus tard le 3 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
9 avril 2025
Pollionnay (69) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01587 L'avis sera rendu au plus tard le 26/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 avril 2025
Villard-Reculas (38) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01589 L'avis sera rendu au plus tard le 01/07/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
3 avril 2025
Chamonix (74) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01590 L'avis sera rendu au plus tard le 01/07/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
2 avril 2025
Sainte-Julie (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01588 L'avis sera rendu au plus tard le 01/07/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
2 avril 2025
Etrembières (74) : Révision n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-012821 L'avis sera rendu au plus tard le 17/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
2 avril 2025