Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Unieux (42) : modification n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01374 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
27 décembre 2023
Cheminas (07) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01369 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 décembre 2023
Vétraz-Monthoux (74) : Modification n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01373 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 décembre 2023
Parves-et-Nattages (01) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01370 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
20 décembre 2023
Roche (38) : Modification n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01367 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
13 décembre 2023
Loyettes (01) : Projet de révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01368 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
11 décembre 2023
Chomérac (07) : Déclaration de projet portant mise en compatibilité du PLU (centre national de pétanque et jeu provençal)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01363 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
8 décembre 2023
Chabanière (commune déléguée de Saint-Maurice-sur-Dargoire) (69) : déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU pour la (…)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01364 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
8 décembre 2023