Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Chabanière (commune déléguée de Saint-Maurice-sur-Dargoire) (69) : déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU pour la (…)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01364 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
8 décembre 2023
Lyon 7 (69) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité (MEC) du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de (…)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01356 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
7 décembre 2023
La Terrasse (38) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01347 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
4 décembre 2023
Sablons (38 ) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01359 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
30 novembre 2023
La Motte-Servolex (73) : Déclaration d’utilité publique valant mise en compatibilité du PLUi-HD de Grand Chambéry dans le cadre du projet de (…)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AP-01618 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
21 novembre 2023
Bourg-Saint-Maurice (73) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des (…)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AP-01627 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
21 novembre 2023
Mably (42) : modification n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01343 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
14 novembre 2023
Coteau (42) : déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01349 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
6 novembre 2023