Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
La Séauve-sur-Semène (43) : déclaration de projet et mise en compatibilité pour l’extension de la ZA des Porte du Velay
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01357 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 janvier 2024
Saint-Etienne-de-Crossey (38) : Déclaration de projet avec évaluation environnementale du parc solaire au lieu-dit "La Croix" emportant la mise en (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01380 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
11 janvier 2024
Brens (01) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01385 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
11 janvier 2024
Chanos-Curson (26) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01382 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 janvier 2024
Saint-Paul-Trois-Châteaux (26) : Révision du PLU – arrêt n°2
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01383 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 janvier 2024
Luzinay (38) : Révision PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01379 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 janvier 2024
Chaspuzac (43) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01372 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
27 décembre 2023
Saint-Germain-la-Prade (43) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AU-1376 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
27 décembre 2023