Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Pont-de-Cheruy (38) : Révision n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01392 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
6 février 2024
Saint-Jean-de-Maurienne (73) : modification du PLU dans le cadre d’un projet d’intérêt général (PIG) relatif à l’extension de la carrière de gypse (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01395 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 février 2024
Orléat (63) : déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLU pour un projet de centrale photovoltaïque au lieu-dit les Robins
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01378 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 janvier 2024
Nyons (26) : Modification n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01391 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
25 janvier 2024
Saint-Germain-Lembron (63) : modification n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01366 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
19 janvier 2024
La Séauve-sur-Semène (43) : déclaration de projet et mise en compatibilité pour l’extension de la ZA des Porte du Velay
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01357 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 janvier 2024
Saint-Etienne-de-Crossey (38) : Déclaration de projet avec évaluation environnementale du parc solaire au lieu-dit "La Croix" emportant la mise en (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01380 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
11 janvier 2024
Brens (01) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01385 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
11 janvier 2024