Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Boën-sur-Lignon (42) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02132 Dossier reçu complet le 19/02/2021 pdf | 11.5 Mo Télécharger NB : le dossier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez cependant le consulter sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAe html | 83.4 ko (...)
2 mars 2021
Ennezat, Chappes, Chavaroux, Clerlandes, Entraigues, Lussat, Malintrat, Les Martres d’Artières, Les Martres-sur-Morge, Saint-Beauzire, Saint-Ignat, (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02106 Dossier reçu complet le 25/01/2021 - Partie 1/4 zip | 10.5 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 25/01/2021 - Partie 2/4 zip | 24.3 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 25/01/2021 - Partie 3/4 zip | 14.6 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 25/01/2021 - Partie 4/4 zip | 15.9 (...)
1er février 2021
Pays de Beaume-Drobie (07) : Modification simplifiée n°1 du PLUi
Demande de cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2104 reçu le 14/01/2021 Décision rendue en date du 12/03/2021 pdf | 205.1 ko Télécharger
26 janvier 2021
Pays d’Alby (74) : Modification n°1 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01939 Dossier reçu complet le 26/03/2020 pdf | 6.1 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 avril 2020
PLUi GAM (38) : Modification simplifiée n°1 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01914 Dossier reçu complet le 21/02/2020 pdf | 1.8 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 février 2020
PLUi-Est - PLUi Bourbre Tisserands et Vallons du Guier (38)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01687 Dossier reçu complet le 19/08/2019 zip | 2.9 Mo Télécharger Décision motivée du 18/10/2019 pdf | 141.3 ko Télécharger
29 août 2019
PLUi Sources du Lac d’Annecy (74) : modification simplifiée n°2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01543 Dossier reçu complet le 05/06/2019 pdf | 402 ko Télécharger Décision motivée du 31/07/2019 pdf | 166.5 ko Télécharger
25 juin 2019
Lapalisse (03) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi de Lapalisse dans le cadre de la demande de renouvellement (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-937 Dossier reçu complet le 10/07/2018 pdf | 5.1 Mo Télécharger Annexes pdf | 10.8 Mo Télécharger Décision signée le 26/09/2018 pdf | 233.3 ko Télécharger
25 juillet 2018