Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Modification du PLUi-H Coeur de Chartreuse valant PLU et tenant lieu de Scot - (7 communes du département d’Isère, 10 communes de département de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02518 Dossier reçu complet le 21/12/2021 pdf - 454.4 ko Décision à rendre au plus tard le 21/02/2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
22 décembre 2021
CC du Pays de Lapalisse (03) : Déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLUi pour extension de la zone d’activités du Prés de la Grande (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02509 Dossier reçu complet le 15 décembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 décembre 2021
Commentry Montmarault Néris Communauté (03) : Élaboration du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02391 Dossier reçu complet le 19 octobre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 octobre 2021
Boën-sur-Lignon (42) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02132 Dossier reçu complet le 19/02/2021 pdf - 11.5 Mo NB : le dossier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez cependant le consulter sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 83.4 ko Ce dossier a (...)
2 mars 2021
Ennezat, Chappes, Chavaroux, Clerlandes, Entraigues, Lussat, Malintrat, Les Martres d’Artières, Les Martres-sur-Morge, Saint-Beauzire, Saint-Ignat, (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02106 Dossier reçu complet le 25/01/2021 - Partie 1/4 zip - 10.5 Mo Dossier reçu complet le 25/01/2021 - Partie 2/4 zip - 24.3 Mo Dossier reçu complet le 25/01/2021 - Partie 3/4 zip - 14.6 Mo Dossier reçu complet le 25/01/2021 - Partie 4/4 zip - 15.9 Mo Consultez la décision sur le site de (...)
1er février 2021
Pays de Beaume-Drobie (07) : Modification simplifiée n°1 du PLUi
Demande de cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2104 reçu le 14/01/2021 Décision rendue en date du 12/03/2021 pdf - 205.1 ko
26 janvier 2021
Pays d’Alby (74) : Modification n°1 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01939 Dossier reçu complet le 26/03/2020 pdf - 6.1 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 avril 2020
PLUi GAM (38) : Modification simplifiée n°1 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01914 Dossier reçu complet le 21/02/2020 pdf - 1.8 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 février 2020