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Ressources en ligne
 

Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)

 
 
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKU-2759
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours. Il est en cours d’instruction.
- La décision sera rendue au plus tard le 3 janvier 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKU-2760
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours. Il est en cours d’instruction.
- La décision sera rendue au plus tard le 3 janvier 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKU-2761
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours. Il est en cours d’instruction.
- La décision sera rendue au plus tard le 3 janvier 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°6 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKU-2762
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours. Il est en cours d’instruction.
- La décision sera rendue au plus tard le 3 janvier 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKU-2763
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours. Il est en cours d’instruction.
- La décision sera rendue au plus tard le 3 janvier 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Communauté d’Agglomération duBassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°8 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKU-2764
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours. Il est en cours d’instruction.
- La décision sera rendue au plus tard le 3 janvier 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
 
Bas Chablais (74) : Modification simplifiée n°1 du PLUi – seconde demande
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02822
-  Dossier reçu complet le 17 août 2022 (format zip - 7.2 Mo - 25/08/2022)
- NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
 
Arpajon-sur-Cère, Aurillac, Crandelles, Jussac, et Ytrac (15) : Modification simplifiée n°1 du PLUI-H intercommunal du Bassin d’Aurillac
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02766
- Consultez la décision sur le site de la MRAE
 
Arpajon-sur-Cère, Aurillac, Crandelles, Jussac et Ytrac (15) : Modification n°1 du PLUI-H intercommunal du Bassin d’Aurillac
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02765
- Consultez la décision sur le site de la MRAE
 
PLUi Secteur Région Saint Jeannaise (38) : Modification simplifiée n°1 du PLUi
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02561
-  Dossier reçu complet le 1er février 2022 (format pdf - 1.1 Mo - 03/02/2022)
- NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
 
PLUi Bièvre-Est (38) : Modification simplifiée n°1 du PLUi Bièvre-Est (14 communes)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02530
-  Dossier reçu complet le 18/01/2022 (format pdf - 14 Mo - 24/01/2022)
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
 
Modification du PLUi-H Coeur de Chartreuse valant PLU et tenant lieu de Scot - (7 communes du département d’Isère, 10 communes de département de la Savoie)

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02518
-  Dossier reçu complet le 21/12/2021 (format pdf - 454.4 ko - 22/12/2021)
- Décision à rendre au plus tard le 21/02/2022
- Consultez la décision sur le site de la
MRAE

- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

 
CC du Pays de Lapalisse (03) : Déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLUi pour extension de la zone d’activités du Prés de la Grande Route
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02509
- Dossier reçu complet le 15 décembre 2021
- Consultez la décision sur le site de la MRAE
 
Commentry Montmarault Néris Communauté (03) : Élaboration du PLUi
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKU-02391
- Dossier reçu complet le 19 octobre 2021
- Consultez la décision sur le site de la MRAE
 
Boën-sur-Lignon (42) : Modification n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02132
-  Dossier reçu complet le 19/02/2021 (format pdf - 11.5 Mo - 02/03/2021)
- NB : le dossier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez cependant le consulter sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
-  Consultez la décision sur le site de la MRAe (format html - 83.4 ko - 19/04/2021)
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours du 21 mai 2021 (dossier n°2021-ARA-KKU-2234) Demande recours gracieux de l’association CESSE (format pdf - 5.7 Mo - 28/07/2021) Reponse du pétitionnaire initial à la demande de recours (format pdf - 586 ko - 28/07/2021)
- Consultez la décision de recours contre la décision de non soumission à évaluation environnementale de la modification n°1 du PLU de Boën-sur-Lignon sur le site de la MRAe.
 
Pays de Beaume-Drobie (07) : Modification simplifiée n°1 du PLUi
Demande de cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKU-2104 reçu le 14/01/2021
-  Décision rendue en date du 12/03/2021 (format pdf - 205.1 ko - 12/03/2021)
 
Pays d’Alby (74) : Modification n°1 du PLUi
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01939
-  Dossier reçu complet le 26/03/2020 (format pdf - 6.1 Mo - 02/04/2020)
- Consultez la décision sur le site de la MRAE
 
PLUi GAM (38) : Modification simplifiée n°1 du PLUi
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01914
-  Dossier reçu complet le 21/02/2020 (format pdf - 1.8 Mo - 25/02/2020)
- Consultez la décision sur le site de la MRAE
 
PLUi-Est - PLUi Bourbre Tisserands et Vallons du Guier (38)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01687
-  Dossier reçu complet le 19/08/2019 (format zip - 2.9 Mo - 29/08/2019)
-  Décision motivée du 18/10/2019 (format pdf - 141.3 ko - 23/10/2019)
 
PLUi Sources du Lac d’Annecy (74) : modification simplifiée n°2
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01543
-  Dossier reçu complet le 05/06/2019 (format pdf - 402 ko - 25/06/2019)
-  Décision motivée du 31/07/2019 (format pdf - 166.5 ko - 01/08/2019)
 
Olliergues (63) : PLUI
Demande de cas par cas
- Dossier 2018-ARA-DUPP-00776
-  Dossier reçu complet le 29/03/2018 (format pdf - 6.8 Mo - 29/03/2018)
-  Décision motivée du 29/05/2018 (format pdf - 172.8 ko - 29/05/2018)