Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Révision allégée n°1 du PLUi-H du Haut-Chablais (74)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03662 dossier reçu complet le 26/11/2024 pdf - 2.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 novembre 2024
Communes de la Communauté de communes du pays de Cayres-Pradelles (43) : modification simplifiée n°1 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03454 Dossier reçu complet le 17/05/2024 pdf - 994.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 mai 2024
Révision allégée n°6 du PLUiH de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex dans l’Ain
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03220 Dossier reçu complet le 28/08/2023 - partie 1 zip - 8.3 Mio Dossier reçu complet le 28/08/2023 - partie 2 zip - 19.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 août 2023
Révision allégée n°5 du PLUiH de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex dans l’Ain
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03219 Dossier reçu complet le 28/08/2023 zip - 14.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 août 2023
PLUi Bièvre Est (38) : Modification simplifiée n°3
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03133 Dossier reçu complet le 27/06/2023 pdf - 255.2 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 juin 2023
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2759 La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours. Il est en cours d'instruction. La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 septembre 2022
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2760 La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours. Il est en cours d'instruction. La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 septembre 2022
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2761 La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours. Il est en cours d'instruction. La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 septembre 2022