Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°6 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2762 La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours. Il est en cours d'instruction. La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 septembre 2022
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2763 La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours. Il est en cours d'instruction. La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 septembre 2022
Communauté d’Agglomération duBassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°8 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2764 La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours. Il est en cours d'instruction. La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 septembre 2022
Bas Chablais (74) : Modification simplifiée n°1 du PLUi – seconde demande
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02822 Dossier reçu complet le 17 août 2022 zip - 7.2 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 août 2022
Arpajon-sur-Cère, Aurillac, Crandelles, Jussac, et Ytrac (15) : Modification simplifiée n°1 du PLUI-H intercommunal du Bassin d’Aurillac
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02766 Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 août 2022
Arpajon-sur-Cère, Aurillac, Crandelles, Jussac et Ytrac (15) : Modification n°1 du PLUI-H intercommunal du Bassin d’Aurillac
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02765 Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 août 2022
PLUi Secteur Région Saint Jeannaise (38) : Modification simplifiée n°1 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02561 Dossier reçu complet le 1er février 2022 pdf - 1.1 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 février 2022
PLUi Bièvre-Est (38) : Modification simplifiée n°1 du PLUi Bièvre-Est (14 communes)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02530 Dossier reçu complet le 18/01/2022 pdf - 14 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2022