Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Arpajon-sur-Cère, Aurillac, Crandelles, Jussac et Ytrac (15) : Modification n°1 du PLUI-H intercommunal du Bassin d’Aurillac
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02765 Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 août 2022
PLUi Secteur Région Saint Jeannaise (38) : Modification simplifiée n°1 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02561 Dossier reçu complet le 1er février 2022 pdf | 1.1 Mo Télécharger NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
3 février 2022
PLUi Bièvre-Est (38) : Modification simplifiée n°1 du PLUi Bièvre-Est (14 communes)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02530 Dossier reçu complet le 18/01/2022 pdf | 14 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2022
La Tour-du-Pin, Faverges de la Tour, La Chapelle de la Tour, Dolomieu, Rochetoirin, Saint-Jean de Soudain, Cessieu, Saint-Didier de la Tour, Le (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02512 Dossier reçu complet le 17/12/2021 pdf | 9.3 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 décembre 2021
Modification du PLUi-H Coeur de Chartreuse valant PLU et tenant lieu de Scot - (7 communes du département d’Isère, 10 communes de département de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02518 Dossier reçu complet le 21/12/2021 pdf | 454.4 ko Télécharger Décision à rendre au plus tard le 21/02/2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante (...)
22 décembre 2021
CC du Pays de Lapalisse (03) : Déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLUi pour extension de la zone d’activités du Prés de la Grande (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02509 Dossier reçu complet le 15 décembre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 décembre 2021
Commentry Montmarault Néris Communauté (03) : Élaboration du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-02391 Dossier reçu complet le 19 octobre 2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 octobre 2021