Boën-sur-Lignon (42) : Modification n°1 du PLU

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02132
- 

Dossier reçu complet le 19/02/2021 pdf - 11.5 Mio


- NB : le dossier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez cependant le consulter sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
- 

Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 83.4 kio


- Ce dossier a fait l’objet d’un recours (dossier n°2021-ARA-KKU-2234) du 21 mai 2021.

Demande recours gracieux de l'association CESSE pdf - 5.7 Mio

Reponse du pétitionnaire initial à la demande de recours pdf - 586 kio


- Consultez la décision de recours contre la décision de non soumission à évaluation environnementale de la modification n°1 du PLU de Boën-sur-Lignon sur le site de la MRAe.

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