Pays de Beaume-Drobie (07) : Modification simplifiée n°1 du PLUi
Demande de cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKU-2104 reçu le 14/01/2021
-
Sur le même sujet
Révision allégée n°6 du PLUiH de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex dans (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03220 Dossier reçu complet le 28/08/2023 - partie 1 zip - 8.3 Mo Dossier reçu complet le (...)
29 août 2023
Révision allégée n°5 du PLUiH de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex dans (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03219 Dossier reçu complet le 28/08/2023 zip - 14.8 Mo La décision est consultable sur le (...)
29 août 2023
PLUi Bièvre Est (38) : Modification simplifiée n°3
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03133 Dossier reçu complet le 27/06/2023 pdf - 255.2 ko La décision est consultable sur le (...)
28 juin 2023
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2759 La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un (...)
29 septembre 2022