Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Pays d’Alby (74) : Modification n°1 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01939 Dossier reçu complet le 26/03/2020 pdf - 6.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 avril 2020
PLUi GAM (38) : Modification simplifiée n°1 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01914 Dossier reçu complet le 21/02/2020 pdf - 1.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 février 2020
PLUi-Est - PLUi Bourbre Tisserands et Vallons du Guier (38)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01687 Dossier reçu complet le 19/08/2019 zip - 2.9 Mio Décision motivée du 18/10/2019 pdf - 141.3 kio
29 août 2019
PLUi Sources du Lac d’Annecy (74) : modification simplifiée n°2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01543 Dossier reçu complet le 05/06/2019 pdf - 402 kio Décision motivée du 31/07/2019 pdf - 166.5 kio
25 juin 2019
Lapalisse (03) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi de Lapalisse dans le cadre de la demande de renouvellement (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-937 Dossier reçu complet le 10/07/2018 pdf - 5.1 Mio Annexes pdf - 10.8 Mio Décision signée le 26/09/2018 pdf - 233.3 kio
25 juillet 2018
Olliergues (63) : PLUI
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DUPP-00776 Dossier reçu complet le 29/03/2018 pdf - 6.8 Mio Décision motivée du 29/05/2018 pdf - 172.8 kio
11 avril 2018
Lapalisse (03) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi de Lapalisse dans le cadre de la demande de renouvellement (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-00745 Dossier reçu complet le 01/03/2018 pdf - 5.1 Mio Annexes pdf - 11.6 Mio Décision motivée du 27/04/2018 pdf - 248.2 kio
19 mars 2018