Eau
La Sure-en-Chartreuse (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03402 Dossier reçu complet le 17/04/2024 pdf - 579 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 avril 2024
Épierre (73) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03388 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 14.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 mars 2024
Beaumont (74) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03391 Dossier reçu complet le 06/03/2024 - partie 1 zip - 18.3 Mio Dossier reçu complet le 06/03/2024 - partie 2 zip - 8.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 mars 2024
Roche-d’Agoux (63) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03368 Dossier reçu complet le 15 février 2024 zip - 9.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 février 2024
Chanos-Curson (26) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03360 Dossier reçu complet le 12/02/2024 pdf - 1000.2 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 février 2024
Corbelin (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03335 Dossier reçu complet le 31/01/2024 zip - 16.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
2 février 2024
Recoubeau-Jansac (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03347 Dossier reçu complet le 31/01/2024 pdf - 1.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
31 janvier 2024
Amplepuis (69) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03346 Dossier reçu complet le 29/01/2024 - partie 1 zip - 24.4 Mio Dossier reçu complet le 29/01/2024 - partie 2 zip - 19.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
30 janvier 2024