Eau
Chaley (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03558 Dossier reçu complet le 04/09/2024 pdf - 200 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 septembre 2024
Bourg-Saint-Maurice (73) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales du secteur des Arcs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03565 Dossier reçu complet le 10/09/2024 pdf - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
10 septembre 2024
Nangy (74) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03568 Dossier reçu complet le 26/08/2024 zip - 15.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 août 2024
Bourg-Saint-Maurice (73) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03566 Dossier reçu complet le 16/08/2024 zip - 12.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 août 2024
Claveisolles (69) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03557 Dossier reçu complet le 13/08/2024 7z - 6.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 août 2024
Jayat (01) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03505 Dossier reçu complet le 08/08/2024 pdf - 3.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 août 2024
Lentilly (69) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03555 Dossier reçu complet le 07/08/2024 zip - 16.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 août 2024
Aulhat-Flat, Le Broc, Issoire, Perrier et Orbeil (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03542 Dossier reçu complet le 26 juillet 2024 pdf - 579.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié en intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
2 août 2024