Eau
Saint-Paul-Trois-Châteaux (26) : Mise à jour des zonages assainissement eaux usées et eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03241 Dossier reçu complet le 29/09/2023 pdf - 601.3 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
3 octobre 2023
Monteynard (38) : zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02953 Dossier reçu complet le 27 septembre 2023 zip - 19.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 septembre 2023
Servas (01) : zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03236 Dossier reçu complet le 21 septembre 2023 zip - 14.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 septembre 2023
Territoire de Montluçon Communauté (03) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03188 Dossier reçu complet le 2 août 2023 zip - 1.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
21 août 2023
24 communes du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Salers (15) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03200 Dossier reçu complet le 7 août 2023 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
18 août 2023
Montvernier (73) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03172 Dossier reçu complet le 02/08/2023 zip - 16.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 août 2023
Le Bois d’Oingt (69) : Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03166 1905007 fiche examen cas par cas pdf - 232.8 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
2 août 2023
Usinens (74) : élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03170 Dossier reçu complet le 26 juillet 2023 zip - 8.8 Mo Zonage EP zip - 14.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 juillet 2023