Eau
Miribel (01) : Zonage d’assainissement collectif et non collectif
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03707 dossier reçu complet le 07/01/2025 pdf - 6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 janvier 2025
Miribel (01) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03706 dossier reçu complet le 06/01/2025 pdf - 6.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 janvier 2025
20 communes de l’Oisans (38) : zonage d’assainissement des eaux usées du SACO
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03694 Dossier reçu complet le 16 décembre 2024 zip - 12.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
20 décembre 2024
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03676 Dossier reçu complet le 13/12/2024 - partie 1 zip - 15.6 Mio Dossier reçu complet le 13/12/2024 - partie 2 zip - 10.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 décembre 2024
Cunlhat (63) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03666 Dossier reçu complet le 28 novembre 2024 zip - 21.4 Mio Plan analyse habitat pédologie pdf - 14.7 Mio Plan de zonage pdf - 17 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Montoldre (03) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03654 Dossier reçu complet le 26 novembre 2024 pdf - 3.6 Mio Mémoire technique pdf - 7.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours enregistré sous le n°2025-ARA-KKPP-3780 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des (…)
26 novembre 2024
Montsapey (73) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03656 dossier reçu complet le 19/11/2024 zip - 15.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 novembre 2024
Clermont Auvergne Metropole (63) : actualisation zonages assainissement EU-EP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03631 Dossier reçu complet le 8 novembre 2024 zip - 21.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 novembre 2024