Reignier-Esery (74) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-KKPP-03886
- 

Dossier reçu complet le 12/06/2025 pdf - 476.3 kio


- La décision sera rendue au plus tard le 12/08/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE

- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Partager la page

Sur le même sujet

Bournoncle-Saint-Pierre (43) : actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03979 Dossier reçu complet le 28 juillet 2025 pdf - 1.8 Mio La décision sera rendue (…)

  • K/K PP eau

1er août 2025

Le Plantay (01) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03972 Dossier reçu complet le 29/07/2025 pdf - 2.7 Mio La décision sera rendue au (…)

  • K/K PP eau

31 juillet 2025

Escurolles (03) : Zonage d’assainissement des eaux usées et zonage pluvial

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03977 Dossier reçu complet le 22/07/2025 zip - 8 Mio La décision sera rendue au plus (…)

  • K/K PP eau

28 juillet 2025

Salzuit (43) : Elaboration du zonage d’assainissement eaux usées et eaux pluviales

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03928 Dossier reçu complet le 26/06/2025 pdf - 2.8 Mio La décision sera rendue au (…)

  • K/K PP eau

21 juillet 2025

Haut de page