Eau
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03676 Dossier reçu complet le 13/12/2024 - partie 1 zip - 15.6 Mio Dossier reçu complet le 13/12/2024 - partie 2 zip - 10.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 décembre 2024
Cunlhat (63) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03666 Dossier reçu complet le 28 novembre 2024 zip - 21.4 Mio Plan analyse habitat pédologie pdf - 14.7 Mio Plan de zonage pdf - 17 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Montoldre (03) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03654 Dossier reçu complet le 26 novembre 2024 pdf - 3.6 Mio Mémoire technique pdf - 7.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours enregistré sous le n°2025-ARA-KKPP-3780 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des (…)
26 novembre 2024
Montsapey (73) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03656 dossier reçu complet le 19/11/2024 zip - 15.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 novembre 2024
Clermont Auvergne Metropole (63) : actualisation zonages assainissement EU-EP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03631 Dossier reçu complet le 8 novembre 2024 zip - 21.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 novembre 2024
Saint-Didier-d’Aussiat (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03641 Dossier reçu complet le 05/11/2024 zip - 16.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 novembre 2024
Taninges (74) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03637 dossier reçu complet le 31/10/2024 pdf - 2.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 novembre 2024
Tournemire, Anglards-de-Salers et Saint-Martin-Cantales (15) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03633 dossier reçu complet le 28/10/2024 pdf - 498.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 novembre 2024