Eau
Laveissière (15) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03289 Dossier reçu complet le 15 novembre 2023 zip - 22.5 Mo Partie 2 zip - 24.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 décembre 2023
Val-Revermont (01) : Elaboration du zonage d’assainissement eaux pluviales et révision du zonage d’assainissement eaux (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03276 Dossier reçu complet le 27/10/2023 pdf - 486.9 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
9 novembre 2023
Orléat (63) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03261 Dossier reçu complet le 11 octobre 2023 zip - 23.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
31 octobre 2023
Saint-Romain-en-Gier (69) : Révision du zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03267 Dossier reçu complet le 19/10/2023 - partie 1 zip - 20.4 Mo Dossier reçu complet le 19/10/2023 - partie 2 zip - 19.2 Mo Dossier reçu complet le 19/10/2023 - partie 3 zip - 13.3 Mo La décision est consultable sur le site de la (...)
25 octobre 2023
Saint-André-le-Puy (42) : élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03265 Dossier reçu complet le 17 octobre 2023 zip - 15.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 octobre 2023
Saint-Laurent-la-Conche (42) : élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03237 Dossier reçu complet le 21 septembre 2023 zip - 15.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 octobre 2023
Saint-Paul-Trois-Châteaux (26) : Mise à jour des zonages assainissement eaux usées et eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03241 Dossier reçu complet le 29/09/2023 pdf - 601.3 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
3 octobre 2023
Monteynard (38) : zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02953 Dossier reçu complet le 27 septembre 2023 zip - 19.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 septembre 2023