Eau
Blesle (43) : modification du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03773 Dossier reçu complet le 6 mars 2025 zip - 12.6 Mio La décision sera rendue au plus tard le 6 mai 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 mars 2025
Thonon Agglomération (74) : zonage d’assainissement EU-EP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03774 Dossier reçu complet le 21 mars 2025 zip - 9.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 21 mai 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier ne peut être publié dans son intégralité en raison de son poids trop volumineux. Vous pouvez le consulter à l'adresse mail (…)
24 mars 2025
Certines (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03764 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 mars 2025
Vergongheon (43) : zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03743 Dossier reçu complet le 5 février 2025 zip - 7.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 mars 2025
Bransat (03) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03716 Dossier reçu complet le 10 janvier 2025 zip - 2.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
11 mars 2025
Bully (69) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03768 Dossier reçu complet le 28/02/2025 zip - 21.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 mars 2025
Broût-Vernet (03) : zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03739 Dossier reçu complet le 3 février 2025 zip - 8.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 février 2025
Jozerand (63) : actualisation des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03760 Dossier reçu complet le 25 février 2025 zip - 19.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 février 2025