Eau
Réaumont (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03751 Dossier reçu complet le 14/02/2025 zip - 8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 février 2025
Péronnas (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03749 Dossier reçu complet le 11/02/2025 pdf - 4.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 février 2025
Servignat (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03741 Dossier reçu complet le 04/02/2025 pdf - 3.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 février 2025
Vabres (15) : élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03718 Dossier reçu complet le 23 janvier 2025 zip - 20.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 janvier 2025
La Tour-en-Maurienne (73) : Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03724 Dossier reçu complet le 21/01/2025 - partie 1 zip - 23 Mio Dossier reçu complet le 21/01/2025 - partie 2 zip - 21.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 janvier 2025
Taulignan (26) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03720 Dossier reçu complet le 20/01/2025 - partie 1 zip - 13.3 Mio Dossier reçu complet le 20/01/2025 - partie 2 zip - 21.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 janvier 2025
Laviolle (07) : élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03668 Dossier reçu complet le 15 janvier 2025 zip - 11.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 janvier 2025
Miribel (01) : Zonage d’assainissement collectif et non collectif
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03707 dossier reçu complet le 07/01/2025 pdf - 6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 janvier 2025