Eau
Malafretaz (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03987 Dossier reçu complet le 01/08/2025 pdf - 5.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 01/10/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
5 août 2025
Chambon-sur-Lignon (43) : zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03953 Dossier reçu complet le 1er août 2025 pdf - 489.4 kio La décision sera rendue au plus tard le 1er octobre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
4 août 2025
Bournoncle-Saint-Pierre (43) : actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03979 Dossier reçu complet le 28 juillet 2025 pdf - 1.8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 28 septembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante (…)
1er août 2025
Le Plantay (01) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03972 Dossier reçu complet le 29/07/2025 pdf - 2.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 29/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
31 juillet 2025
Escurolles (03) : Zonage d’assainissement des eaux usées et zonage pluvial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03977 Dossier reçu complet le 22/07/2025 zip - 8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 22/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
28 juillet 2025
Salzuit (43) : élaboration du zonage d’assainissement eaux usées et eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03928 Dossier reçu complet le 26/06/2025 pdf - 2.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 juillet 2025
Bozel (73) : Elaboration du plan de prévention des risques naturels (PPRn)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03921 La décision sera rendue au plus tard le 04/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
7 juillet 2025
Olmet (63) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03938 Dossier reçu complet le 3 juillet 2025 zip - 6.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 juillet 2025