Eau
La Bourboule, Murat-le-Quaire et Le Mont-Dore (63) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03339 Dossier reçu complet le 19 janvier 2024 zip - 18.4 Mo Partie 2 zip - 21.3 Mo Partie 3 pdf - 23.2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 janvier 2024
Zonage assainissement des eaux usées de la Communauté de communes du Genevois dans le département de la Haute-Savoie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03342 Dossier reçu complet le 23/01/2024 pdf - 1.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 janvier 2024
Prondines (63) : actualisation du zonage des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03320 Dossier reçu complet le 9 janvier 2024 zip - 17 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2024
Chambon-sur-Lac (63) : modification du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03300 Dossier reçu complet le 10 janvier 2024 zip - 11.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2024
Illiat (01) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03322 Dossier reçu complet le 04/01/2024 pdf - 320.4 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
12 janvier 2024
Priay (01) : Révision du zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03310 Dossier reçu complet le 14/12/2023 zip - 16.4 Mo Complément au dossier pdf - 28.7 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 décembre 2023
Le Bois d’Oingt (69) : Modification du zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKPP-03314 Dossier reçu complet le 15/12/2023 - partie 1 zip - 3.5 Mo Dossier reçu complet le 15/12/2023 - partie 2 zip - 3.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 décembre 2023
Sainte-Paule (69) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03260 Dossier reçu complet le 1er décembre 2023 zip - 3.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 décembre 2023