Eau
Sainte-Euphémie (01) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03839 Dossier reçu complet le 16 avril 2025 zip - 11.6 Mio La décision sera rendue au plus tard le 16 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 avril 2025
Saint-Maurice-de-Beynost (01) : mise en adéquation du zonage d’assainissement collectif et non collectif volet eaux pluviales avec la révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03836 Dossier reçu complet le 9 avril 2025 zip - 17.6 Mio La décision sera rendue au plus tard le 9 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
17 avril 2025
Saint-Maurice-de-Beynost (01) : mise en adéquation du zonage d’assainissement collectif et non collectif volet eaux usées avec la révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03832 Dossier reçu complet le 09 avril 2025 zip - 13 Mio La décision sera rendue au plus tard le et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
17 avril 2025
Communauté d’agglomération du Pays Voironnais (38) : élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03767 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 pdf - 1.9 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
17 avril 2025
Chirens (38) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03801 Dossier reçu complet le 11 avril 2025 zip - 5.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 11 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 avril 2025
La Chaulme (63) : révision du schéma directeur d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03785 Dossier reçu complet le 8 avril 2025 zip - 5.6 Mio La décision sera rendue au plus tard le 8 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
10 avril 2025
Crémeaux (42) : actualisation du zonage d’assainissement eaux usées et eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03782 Dossier reçu complet le 8 avril 2025 zip - 23.5 Mio La décision sera rendue au plus tard le 8 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
9 avril 2025
Valeille (42) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03807 Dossier reçu complet le 27 mars 2025 zip - 8.1 Mio Annexes zip - 18.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 27 mai 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
4 avril 2025