Eau
Bully (69) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03768 Dossier reçu complet le 28/02/2025 zip - 21.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 mars 2025
Broût-Vernet (03) : zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03739 Dossier reçu complet le 3 février 2025 zip - 8.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 février 2025
Jozerand (63) : actualisation des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03760 Dossier reçu complet le 25 février 2025 zip - 19.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 février 2025
Cézens (15) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03742 Dossier reçu complet le 21 février 2025 zip - 18.8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 21 avril 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail (…)
25 février 2025
Réaumont (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03751 Dossier reçu complet le 14/02/2025 zip - 8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 février 2025
Péronnas (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03749 Dossier reçu complet le 11/02/2025 pdf - 4.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 février 2025
Servignat (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03741 Dossier reçu complet le 04/02/2025 pdf - 3.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 février 2025
Vabres (15) : élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03718 Dossier reçu complet le 23 janvier 2025 zip - 20.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 janvier 2025