Eau
Saint-Bénigne (01) : Travaux de protection des prairies inondables
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04676 Dossier reçu complet le 11/09/2023 pdf - 1 Mio Décision motivée du 12 octobre 2023 pdf - 285.9 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 septembre 2023
Balan et Niévroz (01) et commune de Jons (69) : Aménagement hydroélectrique de Cusset - curage de sédiments grossiers dans le canal de Jonage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04646 Dossier reçu complet le 22/08/2023 zip - 11.6 Mio Décision en date du 26 septembre 2023 pdf - 389.4 kio
12 septembre 2023
Arthaz-Pont-Notre-Dame (74) : renouvellement de l’autorisation d’exploiter la centrale hydroélectrique Arthaz dans le cadre de travaux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04623 Dossier reçu complet le 7 août 2023 zip - 5.6 Mio Décision motivée du 11/09/2023 pdf - 2.8 Mio
23 août 2023
Mont-de-Lans (38) : construction d’un ouvrage hydroélectrique sur le ruisseau de la Pisse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04569 Dossier reçu complet le 4 août 2023 zip - 6.8 Mio Rapport d'évaluation environnementale pdf - 20 Mio Décision motivée du 08/09/2023 pdf - 3.6 Mio
7 août 2023
Haut-Bréda (38) : travaux de remplacement de la conduite forcée de l’aménagement hydroélectrique du Haut-Veyton
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04587 Dossier reçu complet le 20 juillet 2023 pdf - 942.1 kio Décision motivée du 24/08/2023 pdf - 333.8 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 août 2023
Les Avenières Veyrins-Thuellin (38) : amélioration de la franchissabilité piscicole du seuil des Molottes sur le Vieux Rhône de Brégnier-Cordon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04596 Dossier reçu complet le 27 juillet 2023 zip - 22.3 Mio Décision motivée du 31/08/2023 pdf - 398 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 août 2023
Balan, Niévroz (01) et Jons (69) : aménagement hydroélectrique de Cusset - curage de sédiments grossiers dans le canal de Jonage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04581 Dossier reçu complet le 13 juillet 2023 pdf - 3.8 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 08/08/2023
4 août 2023
Fillière (74) : construction d’un aménagement hydroélectrique sur le cours d’eau du Nant des Brassets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04540 Dossier reçu complet le 27 juin 2023 zip - 3.5 Mio Décision motivée du 1er août 2023 pdf - 1.5 Mio
21 juillet 2023