Eau
Cros-de-Géorand (07) : Captage d’une nouvelle ressource en eau potable, Les Cabotes, pour l’alimentation du hameau de la Rochette
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04465 Dossier reçu complet le 11/05/2023 zip - 5.3 Mio Décision motivée du 13 juin 2023 pdf - 1.3 Mio
17 mai 2023
Sainte-Foy-Tarentaise (73) : procédure de protection et d’autorisation des captages d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04407 Dossier reçu complet le 7 avril 2023 pdf - 5 Mio Décision motivée du 12/05/2023 pdf - 2.9 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce dossier a (…)
2 mai 2023
La Léchère (73) : DUP pour autorisation de dérivation des eaux et l’instauration de périmètres de protection – prise d’eau de la Lauzière et du Morel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4391 Dossier reçu complet le 25 avril 2023 zip - 14.5 Mio Décision du 30 mai 2023 pdf - 2 Mio
28 avril 2023
Saint-Alban-du-Rhône (38) : régularisation administrative des réseaux de collecte et de transport des eaux usées du système d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04381 Dossier reçu complet le 26 avril 2023 - Partie 1 zip - 9.8 Mio Partie 2 pdf - 23.5 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision en date du (…)
27 avril 2023
Thiers (63) : Projet ERA - Demande d’autorisation environnementale pour l’équipement d’un seuil existant sur la Durolle et pour l’installation (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04396 Dossier reçu complet le 4 avril 2023 zip - 10.9 Mio Décision motivée du 09/05/2023 pdf - 1.2 Mio
12 avril 2023
Caluire-et-Cuire (69) : installation d’hydroliennes sur le site de la Feyssine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4352 Dossier reçu complet le 15 mars 2023 zip - 3.1 Mio Décision en date du 17 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
11 avril 2023
Ugine (73) : Microcentrale hydroélectrique sur le torrent du Meuneray d’une puissance maximale brute de 530kW
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04394 Dossier reçu complet le 05/04/2023 pdf - 11.5 Mio Décision motivée du 10/05/2023 pdf - 2.2 Mio
5 avril 2023
Albiez-Montrond (73) : Création d’une micro-centrale hydroélectrique – Torrent du Rieu Gilbert
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04374 Dossier reçu complet le 22/03/2023 - partie 1 zip - 15.9 Mio Dossier reçu complet le 22/03/2023 - partie 2 zip - 13.8 Mio Décision en date du 25 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
4 avril 2023